Droit pénal et procédure pénale

Trier par :

À paraître

Droit des assurances

Georges Brière de l'Isle

9,99 €

La séparation des fonctions de justice répressive

La séparation des fonctions de justice répressive

Claudine Bergoignan-Esper

6,99 €

La séparation des fonctions de justice répressive

Claudine Bergoignan-Esper

6,99 €

Le créancier "premier saisissant" dans l'ancien droit français

Le créancier "premier saisissant" dans l'ancien droit français

6,99 €

Aspects actuels de l'administration parisienne La police dans la région parisienne. Suivi de La réalisation du marché de Rungis

Jean-Michel Lemoyne de Forges, Patricia Lemoyne de Forges

7,99 €

Aspects actuels de l'administration parisienne La police dans la région parisienne. Suivi de La réalisation du marché de Rungis

Jean-Michel Lemoyne de Forges, Patricia Lemoyne de Forges

7,99 €

L'économie planifiée et la famille en droit socialiste roumain

L'économie planifiée et la famille en droit socialiste roumain

7,99 €

Le principe d'égalité dans les successions roturières en Anjou et dans le Maine

7,99 €

Problèmes juridiques des chambres de commerce et d'industrie Colloque de Nice, 10-11 décembre 1970

Centre d'études administratives de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Nice, Collectif

7,99 €

L'application du droit international par le juge français

L'application du droit international par le juge français

Ange Blondeau, Louis Dubouis, Nicole Questiaux, Paul Reuter, David Ruzié

7,49 €

Le régime domanial et foncier et le développement économique de la Côte-d'Ivoire

Le régime domanial et foncier et le développement économique de la Côte-d'Ivoire

12,99 €

Une curiosité juridique : la loi Courbet

5,99 €

Une curiosité juridique : la loi Courbet

5,99 €

Responsabilité entière Contenu et limites de la responsabilité des délinquants, criminels et pervers sexuels

7,49 €

Traité de législation scolaire et universitaire (1). Organisation générale de l'enseignement

René Guillemoteau, Marcel Iorg, Pierre Mayeur

10,99 €

La Cour suprême et la représentation politique aux États-Unis

La Cour suprême et la représentation politique aux États-Unis Nouvel essai sur le gouvernement des juges

Pierre Vialle

8,99 €