Résumé
Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d’un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles. Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.
Auteur
Caractéristiques
Publication : 28 novembre 2025
Édition : 1re édition
Intérieur : Noir & blanc
Support(s) : Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB]
Contenu(s) : PDF, ePub, Mobi/Kindle, WEB
Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub), Marquage social (Mobi/Kindle), DRM (WEB)
Taille(s) : 4,19 Mo (PDF), 2,08 Mo (ePub), 4,89 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB)
Langue(s) : Français
Code(s) CLIL : 3177, 3259, 3340
EAN13 Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB] : 9782111621299
EAN13 (papier) : 9782111621206
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