Résumé
Cet ouvrage montre que le régime juridique d’origine britannique relatif aux peuples autochtones pose des défis singuliers et trouve des applications particulières en contexte québécois. Il en est ainsi, notamment parce que les effets de ce régime sont à certains égards tributaires du fait colonial français que l’a précédé. Autre legs de la France, le droit civil régit les relations entre Autochtones et non-Autochtones d’une manière qui distingue le Québec des provinces où s’applique la common law. De même, les relations entre l’État et les peuples premiers ont parfois emprunté une trajectoire propre au Québec, ce qui se manifeste particulièrement dans la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et dans le débat juridique sur l’indépendance du Québec. Tous ces sujets sont analysés en profondeur dans ce livre, destiné principalement aux juristes – praticiens, administrateurs ou universitaires – qui souhaitent mieux comprendre la différence québécoise en matière de droits des peuples autochtones.
Auteur
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Ghislain Otis est membre du Barreau du Québec et détient un doctorat de l’Université de Cambridge (lauréat du prix Yorke). Il est professeur à la section de droit civil de l’Université d’Ottawa. En tant que titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones (2009-2023), il a dirigé des publications scientifiques et des partenariats de recherche consacrés aux relations entre les systèmes juridiques autochtones et le droit étatique. Il est également l’auteur de plusieurs articles traitant des droits des peuples autochtones en droit canadien, international et comparé.
Caractéristiques
Publication : 26 novembre 2025
Support(s) : Livre numérique eBook [PDF], Livre numérique eBook [ePub]
Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub)
Taille(s) : 18 Mo (PDF), 4,81 Mo (ePub)
EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782766308309
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782766308316
EAN13 (papier) : 9782766308293