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Résumé

Ce manuel s’adresse aux étudiants des universités ainsi qu’aux professionnels du Bénin et de l’espace UEMOA/CEMAC engagés dans une formation en droit fiscal.
Conçu comme une introduction aux fondements immuables de la matière, il met l’accent sur les principes stables du droit fiscal, par-delà les variations conjoncturelles des législations nationales : définitions, caractères juridiques, classifications des impôts, techniques d’établissement, et règles applicables en matière de contentieux.
Dans un contexte où taux, exonérations et dispositifs fiscaux évoluent sans cesse, cet ouvrage propose une approche structurée et pédagogique des éléments permanents de la fiscalité, offrant ainsi une base solide pour comprendre les logiques profondes de l’impôt.

Auteur

  • Nicaise Médé (auteur)

    Nicaise MÉDÉ est professeur titulaire, agrégé de droit public et président de la Société ouest-africaine de finances publiques (SOAFiP)

    Wehelmine AGUEMON est docteure en droit public, maître-assistante à l’Université d’Abomey-Calavi, cheffe du département Finances à l’ENA et directrice adjointe du CERAF.
  • Nicaise MÉDÉ est professeur titulaire, agrégé de droit public et président de la Société ouest-africaine de finances publiques (SOAFiP)

    Wehelmine AGUEMON est docteure en droit public, maître-assistante à l’Université d’Abomey-Calavi, cheffe du département Finances à l’ENA et directrice adjointe du CERAF.

Caractéristiques

Publication : 20 novembre 2025

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 2,24 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3264

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782336559452

EAN13 (papier) : 9782336559445

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