Le contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier

Contribution au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d’ouvrages immobiliers d’envergure

de Marie-Hélène Dufour (auteur)

Maison d'édition : Éditions juste titre

janvier 2023

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Résumé

Le présent ouvrage porte sur l'analyse des règles de droit civil encadrant l'exécution du contrat d'entreprise et plus particulièrement sur leur application lors de la réalisation de projets de construction dans un contexte de grand chantier.L'autrice retrace, d'un point de vue juridique, l'origine des difficultés rencontrées lors de l'exécution de tels contrats. Elle soutient que la conception de ce contrat, qui a servi de fondement à l'élaboration des règles codifiées et qui continue d'imprégner la jurisprudence, est en cause. Ainsi, cet ouvrage expose le décalage existant entre les postulats partagés par les codificateurs et les caractéristiques particulières des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Il montre aussi que les tribunaux, en dépit des transformations du régime juridique qu'ils ont initiées, ne sont pas parvenus à combler le décalage observé ni à proposer un nouveau modèle contractuel cohérent. Puis, l'autrice explore des pistes de solution afin de contribuer au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d'ouvrages immobiliers d'envergure. Elle mobilise des connaissances issues de la gestion de projet de construction (Lean Construction) ainsi que de la théorie des contrats (théorie relationnelle du contrat) afin de sonder des avenues possibles pour l'élaboration d'une nouvelle théorisation du contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, davantage en phase avec les caractéristiques particulières de ces contrats.

Auteur

Marie-Hélène Dufour (auteur)

Marie-Hélène Dufour est professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 2019 où elle enseigne principalement le droit des obligations et le droit des contrats.Ses intérêts de recherche se situent en droit civil et, outre le droit de la construction, portent sur le droit des obligations et des contrats nommés ainsi que sur la théorie des contrats.Marie-Hélène Dufour détient une maîtrise en droit à la London School of Economics and Political Science. Ses travaux visaient alors à étudier l’approche britannique au regard des partenariats public-privé (PPP) et à analyser les obstacles à l’utilisation d’un tel mode de financement, construction et exploitation pour la réalisation de projet d’infrastructures au Québec.Elle est détentrice d’un doctorat en droit de la Faculté de droit de l’Université Laval. Sa thèse de doctorat, réalisée sous la direction de la professeure Michelle Cumyn, porte sur l’analyse des règles de droit civil encadrant l’exécution des contrats d’entreprise et plus particulièrement sur leur application lors de la réalisation de projets de construction dans un contexte de grand chantier. Au cours de ses études doctorales, elle a bénéficié d’une bourse de doctorat du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH).Marie-Hélène Dufour est membre du Barreau du Québec depuis 2005. Avant d’entreprendre ses études doctorales, elle a exercé pendant près de dix ans comme avocate en pratique privée dans le secteur des litiges civils et commerciaux. Elle continue d’agir en tant qu’avocate-conseil en droit de la construction et des infrastructures auprès du cabinet Dentons Canada.Marie-Hélène Dufour est chercheure régulière du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). Elle est également chercheure associée de la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés et a participé au projet portant sur la protection juridique des personnes aînées contre l’exploitation financière du Groupe de recherche en droit des services financiers de la Faculté de droit de l’Université Laval. Ses recherches ont notamment porté sur le droit de toute personne aînée à la protection contre toute forme d’exploitation.

Auteur(s) : Marie-Hélène Dufour