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Le contrat fédéral - Stephen Tierney - Presses de l'Université Laval

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Le contrat fédéral

Une théorie constitutionnelle du fédéralisme

de Stephen Tierney (auteur), Geneviève Nootens (traduction)
Maison d'édition : Presses de l'Université Laval
septembre 2025
442 pages Téléchargement après achat
28,99 €

Sous un angle nouveau, ce livre propose de repenser le fédéralisme en revisitant le contrat fédéral, afin de le voir comme une idée constitutionnelle accueillante pouvant être déployée pour faire face aux complexités territoriales de notre époque.

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Résumé

Le fédéralisme est une forme bien connue de gouvernement. Il caractérise la première constitution moderne – celle des États-Unis – et a été utilisé par ceux qui ont établi des constitutions pour administrer des entités politiques étendues et diversifiées, à différents moments de l’histoire de l’État moderne. Ce livre soutient que, malgré son caractère répandu dans la pratique, le fédéralisme a été étrangement négligé par la théorie constitutionnelle. On a eu tendance soit à l’englober dans une conception par défaut du constitutionnalisme moderne, soit à le voir comme une anomalie exotique – un modèle d’État sui generis –, plutôt que comme un ordre constitutionnel destiné à l’État. Ce désintérêt s’avère à la fois insatisfaisant en termes conceptuels et problématique pour les spécialistes du constitutionnalisme, dans la mesure où il occulte la signification, la finalité et la faisabilité fondamentales du fédéralisme comme modèle distinct de constitutionnalisme destiné à organiser les États territorialement diversifiés et complexes sur le plan du demos. En réalité, le contrat fédéral constitue une manière bien distincte d’organiser l’autorité, manière qui requiert en retour une approche particulière, « territorialisée », de plusieurs des concepts fondamentaux avec lesquels travaillent les constitutionnalistes et les acteurs politiques. En repensant l’idée et la pratique du fédéralisme, ce livre propose de réexaminer de fond en comble le contrat fédéral. Il le fait en analysant le fédéralisme par les catégories conceptuelles qui caractérisent la nature du constitutionnalisme moderne : les fondations, l’autorité, le statut de sujet, la finalité, le design et la dynamique. Cette approche cherche à expliquer, et ce faisant à revitaliser, le fédéralisme comme concept de gouverne pratique et adaptable, qui peut être déployé de manière imaginative pour favoriser la diversité territoriale profonde qui caractérise tant d’États au XXIe siècle.

Auteur

  • Stephen Tierney (auteur)

    Stephen Tierney est professeur de théorie constitutionnelle à la Faculté de droit de l’Université d’Édimbourg. Ses travaux de recherche portent sur la théorie du constitutionnalisme comparé. Outre The Federal Contract: A Constitutional Theory of Federalism (Oxford University Press, 2022), il est l’auteur de Constitutional Law and National Pluralism (Oxford University Press, 2006) et de Constitutional Referendums: The Theory and Practice of Republican Deliberation (Oxford University Press, 2012). En septembre 2024, il a été nommé Honorary King’s Counsel, honneur conféré pour la première fois en Écosse. Il agit aussi comme conseiller juridique auprès de la Chambre des lords depuis 2015.

  • Geneviève Nootens (Traduit par)

    Professeure en science politique à l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), Geneviève Nootens est membre du GRSP et du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie au Québec (CRIDAQ). Elle est l’autrice de plusieurs ouvrages, dont Popular Sovereignty in the West. Polities, Contention, and Ideas (Routledge, 2013), pour lequel elle a été finaliste du prix C.B.-Macpherson 2014. Elle a également codirigé plusieurs ouvrages, dont Explorer le social. Mélanges en l’honneur de Gérard Bouchard (PUL, 2019, avec H. Vézina), Les Nationalismes majoritaires contemporains. Identité, mémoire, pouvoir (Québec Amérique, 2007, avec A.-G. Gagnon et A. Lecours), et Dominant Nationalism, Dominant Ethnicity. Identity, Federalism and Democracy (P.I.E. Peter Lang, 2009, avec A. Lecours). Avec D. Leydet et G. Motard, elle a traduit l’ouvrage de John Borrows, La Constitution autochtone du Canada (PUQ, 2020).

Auteur(s) : Stephen Tierney

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Caractéristiques

Éditeur : Presses de l'Université Laval

Auteur(s) : Stephen Tierney

Publication : 24 septembre 2025

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : DRM Adobe (PDF)

Taille(s) : 7,13 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3283

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782766302901

EAN13 (papier) : 9782766302895

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