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Résumé

Le prix intrigue autant qu’il structure le droit des contrats.
Omniprésent dans la pratique contractuelle depuis le droit
romain, il se distingue par son rôle central dans les contrats à titre onéreux, où il agit tout à la fois comme un critère de qualification mais aussi, parfois, comme une condition de validité. Si l’onérosité d’un contrat repose sur l’existence d’une contrepartie pouvant revêtir diverses formes, le prix quant à lui semble, à première vue, se singulariser par son caractère exclusivement monétaire.
Bien que le Code civil consacre de nombreuses règles relatives à sa détermination et à son contrôle, le régime qui en découle n’en demeure pas moins perfectible : le prix ne saurait être réduit à une somme d’argent librement axée par les parties. Il doit également faire l’objet d’un contrôle judiciaire destiné à garantir la protection de la partie faible au contrat.
Ainsi se dessine une tension entre autonomie de la volonté et intervention du juge : le prix, autrefois perçu comme le symbole de la liberté contractuelle doit-il désormais être considéré comme un instrument de régulation soumis à un contrôle judiciaire renforcé ?

Auteur

  • Audrey Borghini (auteur)

    Audrey Borghini est Major du Master II Droit privé fondamental de l’Université Côte d’Azur. Doctorante au Centre d’études et de recherches en droit des procédures (CERDP E.A. n°1201), elle est chargée d’enseignement à la Faculté de Droit et Science Politique de Nice.

Auteur(s) : Audrey Borghini

Caractéristiques

Editeur : Editions L'Harmattan

Auteur(s) : Audrey Borghini

Publication : 28 août 2025

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 1,9 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3270

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782336550831

EAN13 (papier) : 9782336550824

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