Les biens
Résumé
Le nouveau code civil est une évolution du texte ancien et apporte également quelques nouveautés dont l’essentiel est abordé dans le présent abrégé qui à pour but d’être d’abord un manuel pratique.
Le Livre 3 du nouveau Code civil rassemble les dispositions relatives à la gestion du patrimoine.
Au travers des différents chapitres de ce abrégé pratique, les nouveautés sont abordées et discutées :
• Les biens & droit réels : définitions
• Entrée en vigueur, droit abrogatoire et transitoire
• Le droit de propriété, son acquisition et sa transmission : évolutions avec l’entrée en vigueur du nouveau Livre 3 du Code civil
• Copropriété
• Les troubles de voisinage
• Les servitudes
• Le droit d’usufruit
• L’emphytéose
• Le droit de superficie
Le Livre 3 du nouveau Code civil rassemble les dispositions relatives à la gestion du patrimoine.
Au travers des différents chapitres de ce abrégé pratique, les nouveautés sont abordées et discutées :
• Les biens & droit réels : définitions
• Entrée en vigueur, droit abrogatoire et transitoire
• Le droit de propriété, son acquisition et sa transmission : évolutions avec l’entrée en vigueur du nouveau Livre 3 du Code civil
• Copropriété
• Les troubles de voisinage
• Les servitudes
• Le droit d’usufruit
• L’emphytéose
• Le droit de superficie
Auteur
Caractéristiques
Éditeur : Corporate Copyright
Publication : 10 juin 2024
Intérieur : Noir & blanc
Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]
Contenu(s) : ePub
Protection(s) : Marquage social (ePub)
Taille(s) : 7,07 Mo (ePub)
Langue(s) : Français
Code(s) CLIL : 3259, 3272, 3269
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782874353437
EAN13 (papier) : 9782874353383
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