Proportionnalité, droits fondamentaux et juges

Name: Proportionnalité, droits fondamentaux et juges
Brand: Editions L'Harmattan
SKU: 9782140302565
Price: 26.99 EUR
Availability: InStock
ISBN: 978-2-140-30256-5

Proportionality, fundamental rights and judges

de Rahma Bentirou Mathlouthi (coordination éditoriale), Emmanuel Decaux (avant-propos), Michel Troper (postface)

Maison d'édition : Editions L'Harmattan

février 2023

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Résumé

Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité tel qu'appliqué par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau

Auteur

Rahma Bentirou Mathlouthi (Coordination éditoriale de)

Rahma BENTIROU MATHLOUTHI est docteure en Droit des universités de Neuchâtel (Suisse) et de Grenoble-Alpes (France). Elle est actuellement chercheuse post-doc FNS invitée à l’Université de Barcelone et chercheuse associée au Centro de Estudios de Derecho Ambiental de Tarragona (CEDAT), Université Rovira i Virgili (Tarragona). Elle a enseigné le droit européen à la Haute École de Gestion HEG-ARC de Neuchâtel. Elle a été auparavant chercheuse post-doc FNS et assistante-doctorante auprès de la chaire de droit européen et de droit de la concurrence (UniNE).
Emmanuel Decaux (Avant-propos de)

Jean Stern est né le 12 mars 1927 à Vienne en Autriche, dans une famille juive.
Devenu chrétien, il a reconnu en Jésus de Nazareth le Messie d’Israël. Entré en 1948 dans la congrégation des Missionnaires de Notre-Dame de la Salette, il a été ordonné prêtre en 1953. Docteur en théologie (Lyon 1965), il a été longtemps archiviste de sa Congrégation à Rome. Il est décédé le 1er mai 2023. Il a consacré ses dernières forces à l’écriture de ce livre.
Michel Troper (Postface de)

Michel Troper est professeur émérite de l’université Paris-Nanterre. Il a notamment publié en 2001, aux Puf, La Théorie du droit, le droit, l’État et, en 2011, Le Droit et la Nécessité dans la collection « Léviathan ». Il est également l’auteur, avec Pierre Brunet et Francis Hamon, de Droit constitution-nel (LGDJ, 2023).