Les jurés
Résumé
Empruntant à la théorie constitutionnelle de la représentation politique, la plupart des juristes et des historiens du droit voient dans la Cour dAssises une institution représentative qui tire sa légitimité dun acte dinstauration populaire. La présence du jury, ensemble de représentants, serait une application vivante du principe de la souveraineté nationale gouvernant lensemble de nos institutions. Cest avec ce type danalyse que lon sest ici proposé de rompre. La question, en effet, nest pas de savoir quels sont les fondements juridiques pouvant légitimer le pouvoir, mais dobserver, à travers linstitution particulière du jury, la manière dont fonctionne effectivement le pouvoir et comment il se légitime.
Auteur
Caractéristiques
Éditeur : Editions L'Harmattan
Publication : 9 mars 2010
Intérieur : Noir & blanc
Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]
Contenu(s) : PDF
Protection(s) : Marquage social (PDF)
Taille(s) : 180 Mo (PDF)
Langue(s) : Français
Code(s) CLIL : 3260
EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782296274242
EAN13 (papier) : 9782738417152
