IziBooks IziBooks IziBooks IziBooks
La Solidarité financière intercommunale - Pierre Richard, Christine Bremond - FeniXX réédition numérique

Suivre l’actualité de ce titre (promotion, parution...)

La Solidarité financière intercommunale

Partage ou mise en commun de la taxe professionnelle

de Pierre Richard (auteur), Christine Bremond (auteur)
Maison d'édition : FeniXX réédition numérique
janvier 1991
130 pages Téléchargement après achat
7,49 €

Comment récupérer et lire mon ebook ?

  Paiement sécurisé

Résumé

Ce cahier a été conçu comme un guide, permettant de progresser à travers les différentes étapes de la péréquation des ressources économiques, principalement la taxe professionnelle.Il comporte un raisonnement introductif en sept questions, avant d'aborder la méthode pratique et les grands principes de la péréquation. Plusieurs exemples de structures intercommunales sont analysés, ainsi que les modalités de la péréquation, et les résultats atteints. Les principaux textes législatifs de base organisant les règles de la péréquation, sont présentés (loi du 10 janvier 1980 et loi d'orientation du 6 février 1992).Les méthodes de calcul d'affectation de la taxe professionnelle à la communauté de villes, ou à une communauté de communes, vous sont proposées à partir de cas concrets.Pour répondre à la demande de plus en plus forte des élus locaux et de leurs partenaires, les Cahiers de l'intercommunalité mettent à leur disposition des outils, des méthodes, des exemples, qui leur permettront de s'engager plus sûrement dans une nouvelle coopération intercommunale.Dirigé par Mairie-conseils (Caisse des dépôts - Crédit local de France) et la Fédération des Parcs naturels de France, les Cahiers de l'intercommunalité éclairent et précisent les possibilités des nouvelles collaborations entre communes.

Auteur

  • Pierre Richard (auteur)

    Originaire de Québec, Pierre Richard a vu le jour en janvier 1953. C'est dans la capitale qu'il passe la majeure partie de son enfance. Sa passion pour les mammifères marins l’entraîne vers des études universitaires en biologie où il se spécialise en mammologie et comportement animal.Chercheur scientifique au ministère des Pêches et Océans dans la division recherche arctique, Pierre Richard travaille sur des questions de conservation et de gestion de la chasse inuite aux baleines à dents de l’Arctique. Son laboratoire est situé à Winnipeg. Son travail consiste à évaluer les populations de bélugas et de narvals par des inventaires aériens et des suivis télémétriques. Il étudie également l’utilisation que font ces mammifères marins des différents habitats qu’ils occupent dans l’Arctique.Collaborateur littéraire pour diverses revues relatives à la nature, Pierre Richard est l’auteur de quelques livres dont Découvrir les baleines et autres mammifères marins du Québec et de l'est du Canada et Mammifères du Québec et de l’est du Canada qu’il signe en tant que coauteur avec Jacques Prescott.

  • Christine Bremond (auteur)

    Christine Brémond, juriste, spécialiste des finances locales, est chargée de mission à Mairie-conseils (Caisse des dépôts - Crédit local de France).

Auteur(s) : Pierre Richard, Christine Bremond

Avis

Pour évaluer et laisser un commentaire sur le produit, merci de vous connecter à votre compte.

Caractéristiques

Editeur : FeniXX réédition numérique

Auteur(s) : Pierre Richard, Christine Bremond

Publication : 1 janvier 1991

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 36,8 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3292

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782402341660

EAN13 (papier) : 9782867388187

Vous aimerez aussi

Les promos du moment
--:-- / --:--