Maison d'édition Bruylant
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Alain Bensoussan, Frédéric Forster
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Le Brexit
Enjeux régionaux, nationaux et internationaux
La fraude et le droit de l'Union européenne
La fraude corrompt l’intégration européenne. Elle mine la solidarité et élime la confiance, deux charnières fondatrices du lien d’intégration. C’est pourquoi le droit de l’Union européenne doit organiser la lutte contre la fraude.
Droit des objets connectés et télécoms
Grâce à la connexion et l'interconnexion des différents objets du monde qui nous entoure, nous sommes en passe de connaître l'une des mutations les plus marquantes qui font de cette technologie l’objet d’importants enjeux de régulation.
Droit de la finance alternative
La finance alternative est encore éparse dans ses manifestations mais est traversée par des lignes directrices fortes qui la fédèrent. L'ouvrage en expose les aspects juridiques, très largement méconnus.
Droit européen des médias
L'ouvrage contient des éléments essentiels (conventions, directives, arrêts CEDH et CJUE)du droit européen des médias dans toutes ses composantes(droit économique, droit professionnel, droit de la responsabilité, droit d’auteur).
La récidive en droits de la concurrence
L’ouvrage synthétise les questions essentielles soulevées par la récidive en droits de la concurrence et comprend l’étude de ses conditions tout en portant un regard, critique, nuancé et prospectif tenant à leur légalité matérielle et procédurale.
La portabilité du statut personnel dans l'espace européen
Est-ce compatible avec les droits et libertés garantis par la Convention européenne des droits de l’homme et les traités européens que des citoyens européens subissent un refus de reconnaissance de leur mariage, partenariat ou filiation ?
Droit des drones
Belgique, France, Luxembourg
Droit européen de la concurrence
Cet ouvrage, entièrement mis à jour, présente de façon synthétique une introduction au droit européen de la concurrence sur un plan à la fois théorique et pratique.
Politique culturelle européenne
Une synthèse des actions engagées par le Conseil de l’Europe et l’Union européenne depuis leurs origines, en faveur du secteur culturel. Un examen des enjeux actuels et une évaluation critique.
Contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne
Questions d'actualité et perspectives
Le devoir de l'arbitre de se conformer à sa mission
L'ouvrage étudie un cas d’ouverture du recours en annulation contre la sentence arbitrale en droit français : lorsque l’arbitre ne s’est pas conformé à sa mission. Il définit cette notion et explore son étendue par une analyse de la jurisprudence.